Procedure d'achat

Acquisition de biens immobiliers en Espagne se passe devant le notaire.Dabort, un contrat d'achat privé est signé, qui comprend la description de la propriété, les modatités de paiement, la date de livraison et autres arrangements.

Avant que l'achat peut être fait devant le notaire, l'acheteur fait une demande de numéro de l'identification fiscale à la police de l'immigration qui va être utilisé avec toutes les activités de l'achat comme numéro de identification.

Le notaire certifie l'achat d'une propriété par l'execution de la " Escritura de Compraventa" qui est la base juridique pour toutes les activités de l'achat, par exemple l'inscription dans le livre de base.

Pendant la production de la ci-dessus mentionnée "escritura" le notaire verifie le livre de base.Ici on trouve toutes les informations nécessaires de l'objet à acheter.Si l'objet est grevé d'une hypothèque, ça peut être accepté ou il est supprimé par un répresentant de l'institution financière en recevant le montant du prêt hypothécaire.

Après avoir reçu le prix d'achat complet de l'objet, le notaire sustitue l'objet à  l'acheteur. Il s'agit d'une  « Copia Simple» de la «Escritura" qui est également considéré comme un reçu pour le prix d'achat payé. Après  le Registre foncier  confirme " Copia autorizada, après un période de 3 - 5 mois

Lorsque vous achetez un bien immobilier, vous devez recueillir des informations sur la propriété dans le cadastre, pour être sûr que la description de la propriété matche avec l'enregistrement officiel.

Dans la mairie de toute cité ou ville, vous pouvez trouver le plan de développement. Pour tout savoir sur les mesures de développement.

Après que vous avez planifié votre maison de rêve avec  l'architecte et avec nous, l'architecte cré le projet de base, qui est d'abord examiné à l'association des architectes et  ensuite examiné par le Département de la construction. Après avoir obtenu le permis  l'architecte et l'ingénieur continuent avec votre projet. D'abort on voie avec vous et les architectes les prévisions du coût du projet. Alors vous recevrez un orientation des coûts détaillé et la description architecturale de la construction désirée.

Après l'achèvement de votre maison de rêve est un certificat du fin de la construction est faite par l'architecte et l'ingénieur. Après avoir reçu le certificat d'achèvement  une  déclaration de nouveau bâtiment est faite devant un notaire. Ainsi, votre maison sera également inscrite au registre foncier.
Enfin, l'autorisation doit être établi pour la première occupation de la maison.

Si votre propriété est inscrite au registre foncier, vous devez payer les impôts suivants:

Impôt sur le revenu
L'impôt foncier
L'impôt foncier

Est-ce votre résidence principale en Espagne, vous êtes exonéré du paiement de l'impôt sur le revenu. La base de calcul de l'impôt sur le revenu fictif est habituellement de 2% de la valeur officielle évalué.
A cette valeur des propriétaires non-résidents paient un taux forfaitaire de 25%. chute des taxes foncières d'un montant limite de 167.000 euros, calculée à 0,2%.
La taxe foncière dépend aussi de la valeur estimée du bien, mais peut varier de ville en ville. En général, elle est comprise entre 0,65% et 1,1%.

Sous réserve de modifications.